Construire sa propre maison est un rêve partagé par beaucoup, un projet de vie qui demande réflexion, préparation et surtout, une collaboration étroite avec des professionnels de la construction. L’un des aspects les moins glamours, mais néanmoins fondamentaux, de ce projet est le contrat établi entre le futur propriétaire et le constructeur.
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI)
Lorsque vous décidez de vous lancer dans l’aventure de la construction d’une maison individuelle, l’un des premiers termes qui viendra à votre rencontre sera le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI). Ce document juridique, réglementé par la loi, est le socle de votre projet de construction.
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Un contrat encadré par la loi
Le CCMI vous offre une structure qui prend en charge l’ensemble du projet, du premier coup de pioche à la livraison des clés. Ce contrat, obligatoire pour toute construction de maison individuelle par un constructeur, intègre toutes les étapes et détails de la construction, y compris les aspects financiers et les délais de réalisation.
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Avec ou sans fourniture de plan
Selon vos besoins et votre projet, le CCMI peut être signé avec ou sans fourniture de plan. Si vous optez pour la première option, le constructeur vous propose un plan qu’il réalise ou fait réaliser par un professionnel. Dans le second cas, vous fournissez vos propres plans, et le constructeur se concentre sur l’exécution des travaux.
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Pour plus d’informations sur les différents types de contrats proposés par les constructeurs de maison individuelle, veuillez consulter ce lien https://www.bulle-immobiliere.net/quels-sont-les-contrats-proposes-par-les-constructeurs-de-maison-individuelle/.
Les autres contrats dans la construction de maison
Bien entendu, le CCMI n’est pas le seul acteur sur la scène des contrats de construction. En fonction de la nature de votre projet, d’autres types de contrats pourront entrer en jeu, chacun avec ses spécificités.
En dehors du CCMI, vous pouvez être amené à signer un contrat d’entreprise avec chaque artisan intervenant sur le chantier pour des prestations spécifiques. Il y a également le contrat de vente d’immeuble à construire (VEFA) ou encore le contrat de promotion immobilière, qui englobe des obligations pour le promoteur, allant de la conception à la réalisation des travaux, pour un prix et délais prédéfinis.
